CM
31 mars 2025
La Bouëxière
14 délibérations
14
délibérations
7
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Autres decisions
7 délibérations
2025
Autorisation de programme La Tannerie
2025
Fongibilité des crédits
2025
CPOM Festoyes
2025
Rapport d'activités 2023 SMICTOM
2025
Vote des taux des impôts directs locaux
2025
Approbation du PV du CM du 3 Mars 2025
2025
Affectation des résultats budgétaires 2024
Finances & Budget
2 délibérations
2025
Subvention pour lOGEC
2025
Vote des Subventions aux associations
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Cession d'un d'élaissé à M. et Mme BENTZ
2025
Cession d'un d'élaissé à M. et Mme BENTZ Déclassement
Sport
1 délibération
2025
Autorisation de programme salle de sports
Social & Santé
1 délibération
2025
Subventions de la commune au CCAS
Administration
1 délibération
2025
Délégations
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