Conseil municipal du 2024-12-14

La Bouëxière 14 décembre 2024 18 délibérations
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18

délibérations

9

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque municipale - Rapports d'activités 2023 - ENERG'IV et SDE 35 - LCC - Rapport d'activités 2023 - Recensement de la population 2025 : nomination d'un agent coordonnateur communal - Richesses humaines - création de 8 postes d'agents recenseurs et fixation de leur rémunération - Demande de subvention programmation culturelle 2025 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Danse Attitude - Approbation de la deuxième convention territoriale globale avec la CAF 35 - LCC - Convention de groupement de communes pour adhérer au groupement de commande pour la recherche d'amiante et de plom - Richesses humaines - modification des modalités de mise en oeuvre du compte épargne-temps - Richesses Humaines - Organisation du temps de travail - Renouvellement de la convention de mission de la protection des données mutualisée du CDG 35 - La Bonnerie - Signature d'un avenant avec le lycée agricole de l'EPLEFPA de Saint Aubin Du Comrier - Autorisation maire de signer devis pour fourniture et installation structure paddle - Adhésion de la commune à l'association service commun d'achat - Délégations - Approbation du pV de la séance du CM du 25 novembre 2024 - Rajout d'un point à l'ordre du jour du CM du 14 décembre 2024

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024

Rapports d'activités 2023 — ENERG'IV et SDE 35

2024

LCC — Rapport d'activités 2023

2024

Recensement de la population 2025 : nomination d'un agent coordonnateur communal

2024

LCC — Convention de groupement de communes pour adhérer au groupement de commande pour la recherche d'amiante et de plomb

2024

Richesses humaines — modification des modalités de mise en oeuvre du compte épargne-temps

2024

Richesses Humaines — Organisation du temps de travail

2024

Autorisation maire de signer devis pour fourniture et installation structure paddle

2024

Approbation du pV de la séance du CM du 25 novembre 2024

2024

Rajout d'un point à l'ordre du jour du CM du 14 décembre 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de subvention programmation culturelle 2025

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Danse Attitude

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque municipale

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Richesses humaines — création de 8 postes d'agents recenseurs et fixation de leur rémunération

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Approbation de la deuxième convention territoriale globale avec la CAF 35

💻 Numérique 1 délibération
2024

Renouvellement de la convention de mission de la protection des données mutualisée du CDG 35

🌱 Environnement 1 délibération
2024

La Bonnerie — Signature d'un avenant avec le lycée agricole de l'EPLEFPA de Saint Aubin Du Comrier

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Adhésion de la commune à l'association service commun d'achat

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délégations

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