CM

14 décembre 2024

La Bouëxière 18 délibérations

18

délibérations

9

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 9 délibérations
2024

Rapports d'activités 2023 — ENERG'IV et SDE 35

2024

LCC — Rapport d'activités 2023

2024

Recensement de la population 2025 : nomination d'un agent coordonnateur communal

2024

LCC — Convention de groupement de communes pour adhérer au groupement de commande pour la recherche damiante et de plomb

2024

Richesses humaines — modification des modalités de mise en oeuvre du compte épargne-temps

2024

Richesses Humaines — Organisation du temps de travail

2024

Autorisation maire de signer devis pour fourniture et installation structure paddle

2024

Approbation du pV de la séance du CM du 25 novembre 2024

2024

Rajout d'un point à lordre du jour du CM du 14 décembre 2024

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de subvention programmation c'ulturelle 2025

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Danse Attitude

Sécurité 1 délibération
2024

Autorisation de supprimer des documents du fonds de la médiathèque municipale

Ressources humaines 1 délibération
2024

Richesses humaines — création de 8 postes dagents recenseurs et fixation de leur rémunération

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Approbation de la deuxième convention territoriale globale avec la CAF 35

Numérique 1 délibération
2024

Renouvellement de la convention de mission de la protection des données mutualisée du CDG 35

Environnement 1 délibération
2024

La Bonnerie — Signature d'un avenant avec le lycée agricole de lEPLEFPA de Saint Aubin Du Comrier

Vie associative 1 délibération
2024

Adhésion de la commune à l'association service commun dachat

Administration 1 délibération
2024

Délégations

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