Conseil municipal du 2026-02-09

La Bouëxière 9 février 2026 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - avance de subvention pour les boucs en train - SDE avenant effacement des réseaux - Vente d'un chemin communal à Rebuffe Maxime - Déclassement et désaffectation du domaine public d'un chemin communal - Promesse de vent bâti aménagement parking pompiers - Protection fonctionnelle Mme Sterenn LECLERE - Indemnités de fonction des élus - Indemnisation boulangerie - retrait du point à l'ordre du jour - vente bornes wifi et pares feux à LCC - LCC groupement de commandes maintenance des bâtiments communaux et intercommunaux - LCC groupement de commande travaux de voiries et réseaux divers - LCC Groupement de commandes infrastructure voiries - Bilan des acquisitions et cessions immobilière budget Tannerie - ROB annule et remplace - Bilan des acquisitions et cessions immobilières budget communal - ROB - Délégations du maire - Approbation PV séance du 24 janvier 2026

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2026

avance de subvention pour les boucs en train

2026

Indemnisation boulangerie — retrait du point à l'ordre du jour

2026

vente bornes wifi et pares feux à LCC

2026

Bilan des acquisitions et cessions immobilière budget Tannerie

2026

ROB annule et remplace

2026

Bilan des acquisitions et cessions immobilières budget communal

2026

ROB

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

SDE avenant effacement des réseaux

2026

LCC groupement de commandes maintenance des bâtiments communaux et intercommunaux

2026

LCC groupement de commande travaux de voiries et réseaux divers

2026

LCC Groupement de commandes infrastructure voiries

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Vente d'un chemin communal à Rebuffe Maxime

2026

Déclassement et désaffectation du domaine public d'un chemin communal

2026

Promesse de vent bâti aménagement parking pompiers

📄 Autres decisions 3 délibérations
2026

Protection fonctionnelle Mme Sterenn LECLERE

2026

Indemnités de fonction des élus

2026

Approbation PV séance du 24 janvier 2026

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Délégations du maire

WEB scdl:21350031700010:2026-02-09
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