CM

6 mai 2024

La Bouëxière 17 délibérations

17

délibérations

6

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Sport

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Marché de la salle de sport - attribution du lot 19 - équipements squash - Mise à jour des tarifs pour la culture - Convention de partenariat avec le SDIS - Avenant n°2 à la convention avec l'OGEC de l'école Saint Joseph - OGEC école Saint Joseph : attribution d'une subvention exceptionnelle - SDE remplacement des lanternes - EPF - Achat par la commune de 2 fonds de parcelles : Chaupitre - Dubanchet - Achat du terrain de Monsieur HAVARD Jean-Pierre par la commune - Richesses humaines - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Richesses humaines - revalorisation du RIFSEEP - Garantie d'emprunt apportée à ESPACIL - Fixation des tarifs pour la guinguette estivale de 2024 à Chevré - Fixation des tarifs pour les Festoyes - Délégations - Approbation du PV de la séance du CM du 25 mars 2024 - Rajout d'un point à l'ordre du jour de la séance du CM du 6 mai 2024
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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

SDE remplacement d'es l'anternes

2024

EPF

2024

Richesses humaines — Prime exceptionnelle de pouvoir dachat

2024

Richesses humaines — revalorisation du RIFSEEP

2024

Approbation du PV de la séance du CM du 25 mars 2024

2024

Rajout d'un point à lordre du jour de la séance du CM du 6 mai 2024

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Mise à jour des tarifs pour la culture

2024

OGEC école Saint Joseph : attribution d'une subvention exceptionnelle

2024

Garantie demprunt apportée à ESPACIL

2024

Fixation des tarifs pour la guinguette estivale de 2024 à Chevré

2024

Fixation des tarifs pour les Festoyes

Sport 1 délibération
2024

Marché de la salle de sport — attribution du lot 19 - équipements squash

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat avec le SDIS

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Avenant n°2 à la convention avec lOGEC de l'école Saint Joseph

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Achat par la commune de 2 fonds de parcelles : Chaupitre - Dubanchet

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Achat du terrain de Monsieur HAVARD Jean-Pierre par la commune

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délégations

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