CM

10 décembre 2025

La Boussac 11 délibérations

11

délibérations

5

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Ressources humaines 5 délibérations
2025

Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité

2025

Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents c'ontractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles

2025

Création et suppression d'emploi

2025

Institution du temps partiel et modalités d'exercice

2025

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Projet commerce demande de subventions

2025

Ouverture anticipée des crédits en section d'investissement 2026

Administration 1 délibération
12

Liste des délibération du conseil Municipal du 10 décembre 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Nouveau Règlement intérieur des Salles des fêtes

Environnement 1 délibération
2025

Rapport annuel du prix et de la qualité du service public _ syndicat des eaux de Landal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention de rénovation de léclairage public phase 2

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