CM
26 juin 2025
La Boussac
8 délibérations
8
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Urbanisme & Travaux
4 délibérations
2025
Institution de la soumission des clôtures à la déclaration préalable
2025
Institution du droit de préemption urbain (DPU)
2025
Approbation du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Révisé
2025
Institution du droit de permis de démolir
Finances & Budget
1 délibération
2025
Rénovation de la salle des fêtes : souscription d'un emprunt 2
Ressources humaines
1 délibération
2025
Protection sociale complémentaire risque santé
Sécurité
1 délibération
2025
Classement des archives municipales
Autres decisions
1 délibération
2025
Composition du conseil communautaire
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