CM
16 septembre 2024
La Chapelle
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Finances & Budget
3 délibérations
24
Décision modificative 1 2024 Budget Eau & Assainissement - annule et remplace la délibération 24-09-53 pour erreur matérielle
24
Thlv
24
Décision Modificative — Budget Eau & Assainissement
Environnement
2 délibérations
24
RPQS Eau & Assainissement 2023
24
RPQS Eau potable 2023
Urbanisme & Travaux
1 délibération
24
Régularisation avenant modif bail BOUCHET Gilles-Arnaud (deux praticiens dans un local)
📬 Suivre La Chapelle
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.