Conseil municipal du 2024-09-16

La Chapelle 16 septembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Décision modificative 1 2024 Budget Eau & Assainissement - annule et remplace la délibération 24-09-53 pour erreur matér - RPQS Eau & Assainissement 2023 - régularisation avenant modif bail BOUCHET Gilles-Arnaud (deux praticiens dans un local) - RPQS Eau potable 2023 - THLV - Décision Modificative - Budget Eau & Assainissement

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Décision modificative 1 2024 Budget Eau & Assainissement - annule et remplace la délibération 24-09-53 pour erreur matérielle

24

THLV

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Décision Modificative — Budget Eau & Assainissement

🌱 Environnement 2 délibérations
24

RPQS Eau & Assainissement 2023

24

RPQS Eau potable 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

régularisation avenant modif bail BOUCHET Gilles-Arnaud (deux praticiens dans un local)

WEB recia:2024:28703:2024-09-16
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