CM

25 août 2025

La Chapelle 8 délibérations

8

délibérations

3

Ressources humaines

3

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Personnel communal - Emploi permanent d'adjoint technique - modification de la durée hebdomadaire - Personnel communal - Emploi permanent d'adjoint technique - modification de la durée hebdomadaire - Personnel communal - mise à jour du tableau des effectifs - Vérification périodique des moyens de secours des écoles et de la salle Pierre Desproges - proposition d'un contrat par - Travaux Eglise - Fourniture et pose d'un paratonerre - acceptation devis - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025 - Modification des statuts de la CCTOVAL - Fourniture de petits équipements pour sanitaires - proposition société ELIS Services
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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Personnel communal — Emploi permanent dadjoint technique - modification de la durée hebdomadaire

2025

Personnel communal — Emploi permanent dadjoint technique - modification de la durée hebdomadaire

2025

Personnel communal — mise à jour du tabl'eau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Vérification périodique des moyens de secours des écoles et de la salle Pierre Desproges - proposition d'un contrat par le bureau Veritas

2025

Travaux Eglise — Fourniture et pose d'un paratonerre - acceptation devis

2025

Fourniture de petits équipements pour sanitaires - proposition société ELIS Services

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Modification des statuts de la CCTOVAL

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