Conseil municipal du 2026-03-26

La Chapelle 26 mars 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Affectation du résultat de l'exercice 2025 - Indemnités de fonctions des adjoints - Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité - Proposition du SIEIL 37 - projet de motion visant à réaffirmer l'appartenance de la compétence ''distribution d'électric - Retrait des plis recommandés - renouvellement des procurations postales - Désignation d'un délégué local au sein du Comité National d'Action Sociale - Désignation de délégués au sein du Comité de Jumelage - Commission Locale d'Information du CNPE de CHINON - désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant - Désignation des délégués au Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine - Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires - Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire - Création de commissions municipales - désignation de membres élus pour siéger au sein de ces commissions - Indemnités de fonctions du Maire - Délégations du Conseil Municipal au Maire

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2026

Indemnités de fonctions des adjoints

2026

Proposition du SIEIL 37 — projet de motion visant à réaffirmer l'appartenance de la compétence ''distribution d'électricité et de gaz'' au sein du bloc communal

2026

Retrait des plis recommandés — renouvellement des procurations postales

2026

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d'Energie d'Indre-et-Loire

2026

Indemnités de fonctions du Maire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Approbation du Compte Financier Unique 2025

2026

Affectation du résultat de l'exercice 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

2026

Commission Locale d'Information du CNPE de CHINON - désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Désignation d'un délégué local au sein du Comité National d'Action Sociale

🌍 International 1 délibération
2026

Désignation de délégués au sein du Comité de Jumelage

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Désignation des délégués au Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine

Sport 1 délibération
2026

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Création de commissions municipales — désignation de membres élus pour siéger au sein de ces commissions

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Délégations du Conseil Municipal au Maire

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