CM

26 mars 2026

La Chapelle 15 délibérations

15

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Ressources humaines

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Délibérations (15)

Autres decisions 5 délibérations
2026

Indemnités de fonctions des adjoints

2026

Proposition du SIEIL 37 — projet de motion visant à réaffirmer lappartenance de la compétence ''distribution d'électricité et de gaz'' au sein du bloc communal

2026

Retrait des plis recommandés — renouvellement des procurations postales

2026

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal dEnergie dIndre-et-Loire

2026

Indemnités de fonctions du Maire

Finances & Budget 2 délibérations
2026

Approbation du Compte Financier Unique 2025

2026

Affectation du résultat de l'exercice 2025

Ressources humaines 2 délibérations
2026

Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

2026

Commission Locale dInformation du CNPE de CHINON - désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant

Social & Santé 1 délibération
2026

Désignation d'un délégué local au sein du Comité National dAction Sociale

International 1 délibération
2026

Désignation de délégués au sein du Comité de Jumelage

Environnement 1 délibération
2026

Désignation des délégués au Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine

Sport 1 délibération
2026

Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires

Sécurité 1 délibération
2026

Création de commissions municipales — désignation de membres élus pour siéger au sein de ces commissions

Administration 1 délibération
2026

Délégations du Conseil Municipal au Maire

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