10 décembre 2025
11
délibérations
5
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer La Chapelle — 9 €/moisDélibérations (11)
Décision Modificative N 1 Amortir Subvention Verse s'ur Terrain Meltiere
Convention de S'outien Communes et Regroupements C'iteo
Régie de recettes "spectacles": rattachement des animations AVSP
Remboursement de menues dépenses
D'emande de subvention Fonds Vert: aide aux maires bâtisseurs
Projet Médiathèque: pénalités au lot n°14- Chauffage ventilation plomberie
Convention de Retrocession Futur Lotissement
Projet Médiathèque: Avenant n°5 au lot 3-Gros oeuvre
Adhesion Convention Participation Risque Sante Cdg 35
Création d'un poste d'Adjoint technique
Approbation du P.V. de séance CM — 19 novembre 2025
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