Conseil municipal du 2025-11-27

La Chapelle 27 novembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

11

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Vente d'un bien communal - Lotissement Clos des Muriers - vente de terrain - Avenant 5 (en moins) - LOT3 - Gros oeuvre - Maison pluridisciplinaire - Avenant 1 (modificatif) - LOT8 - menuiseries extérieures - Maison pluridisciplinaire - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - Prime de fin d'année des agents communaux - Pass'Eau : dispositif aide sociale accès à l'eau - Participation mutuelle santé des agents communaux - Vente d'un terrain communal - Le Fournil - Lotissement Clos des Muriers - vente de terrain - Lotissement Clos des Muriers - vente de terrain - Lotissement Clos des Muriers - vente de terrain - PROJET_VELOROUTE_V6 - VELOROUTE_V6 - VELOROUTE - ACHAT_DESHERBEUSE - AFFAIRE_MANDARD - AFFAIRE_AGAESSE - DEVIS - PART_FINANC_ECOLES

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Délibérations (23)

🎭 Culture & Patrimoine 11 délibérations
25

PROJET_VELOROUTE_V6

25

VELOROUTE_V6

25

VELOROUTE

25

AFFAIRE_MANDARD

25

AFFAIRE_AGAESSE

2025

Vente d'un bien communal

2025

Lotissement Clos des Muriers — vente de terrain

2025

Vente d'un terrain communal - Le Fournil

2025

Lotissement Clos des Muriers — vente de terrain

2025

Lotissement Clos des Muriers — vente de terrain

2025

Lotissement Clos des Muriers — vente de terrain

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

ACHAT_DESHERBEUSE

25

DEVIS

25

PART_FINANC_ECOLES

2025

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

👥 Ressources humaines 4 délibérations
25

TABLEFFECTIF

25

CREAEMPLOI

2025

Prime de fin d'année des agents communaux

2025

Participation mutuelle santé des agents communaux

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Avenant 5 (en moins) — LOT3 - Gros oeuvre - Maison pluridisciplinaire

2025

Avenant 1 (modificatif) — LOT8 - menuiseries extérieures - Maison pluridisciplinaire

🌱 Environnement 1 délibération
25

ARR_DELEG

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Pass'Eau : dispositif aide sociale accès à l'eau

WEB megalis:2025:28703:2025-11-27
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