Conseil municipal du 2025-11-19

CONVENTION DE RECIPROCITÉ

PARTICIPATION FRAIS FONCTIONNEMENT OBLIGATOIRE ECOLE PRIVEE STE MARIE

PARTICIPATION FRAIS FONCTIONNEMENT NON OBLIGATOIRE ECOLE PRIVEE STE MARIE

LOYER LOGEMENT COMMUNAL 4 RESIDENCE DES CHARMILLES

REVISION TARIFS PHOTOCOPIES DESTINEES AUX PARTICULIERS ET ASSOCIATIONS

CHOIX DU MO CHARGÉ DE L ETUDE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION EQUIPEMENTS SPORTIFS

Subvention au club de basket pour actions dans le cadre scolaire

Remboursement de menues dépenses

Demande de subvention DETR/DSIL 2026

Demande de subvention DETR 2026

MARCHE PUBLICS AVENANT 1 RUE DU STADE

Projet Médiathèque: Avenant n°1 au lot 2-Terrassement VRD

Projet Médiathèque: avenant n°4 au lot 5b-Murs paille et enduits

Projet Médiathèque: Avenant n°2 au lot 10-Menuiseries intérieures bois

Projet Médiathèque: Avenant n°2 au lot 12-Peintures

Projet Médiathèque: Avenant n°1 au lot 15-Electricité

Réadhésion au Programme Terre de sources

Convention Etpae 2026

AVIS COMMUNE LA SOCIETE LAITIERE DE VITRÉ

Rapport 2024 d'activités et de développement durable de Rennes-Métropole

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service "Déchets" de Rennes-Métropole

CONVENTION D ADHESION AU SERVICE COMMUN SYSTEMES D INFORMATION

Création d'emplois et rémunération d'agents recenseurs

Projet ombrière et borne de recharge: acte notarié pour convention de servitudes

Projet ombrière et borne de recharge: acte notarié pour convention de servitudes

Approbation du P.V. de séance CM — 8 octobre 2025

Remboursement de frais de fourrière automobile par les propriétaires contrevenants