19 novembre 2025

Convention de Reciprocité

Participation Frais Fonctionnement Obligatoire Ecole Privee Ste Marie

Participation Frais Fonctionnement Non Obligatoire Ecole Privee Ste Marie

Loyer Logement Communal 4 Residence des Charmilles

Revision Tarifs Photocopies Destinees aux Particuliers et Associations

Choix du Mo Chargé de l Etude pour les Travaux de Renovation Equipements Sportifs

Subvention au club de basket pour actions dans le c'adre scolaire

Remboursement de menues dépenses

Demande de subvention D'ETR/DSIL 2026

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Marche Publics Avenant 1 Rue du Stade

Projet Médiathèque: Avenant n°1 au lot 2-Terrassement VRD

Projet Médiathèque: avenant n°4 au lot 5b-Murs paille et enduits

Projet Médiathèque: Avenant n°2 au lot 10-Menuiseries intérieures bois

Projet Médiathèque: Avenant n°2 au lot 12-Peintures

Projet Médiathèque: Avenant n°1 au lot 15-Electricité

Réadhésion au Programme Terre de sources

Convention Etpae 2026

Avis Commune la Societe Laitiere de Vitré

Rapport 2024 d'activités et de développement durable de Rennes-Métropole

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service "Déchets" de Rennes-Métropole

Convention D Adhesion au Service Commun Systemes D Information

Création d'emplois et rémunération dagents recenseurs

Projet ombrière et borne de recharge: acte notarié pour convention de servitudes

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Approbation du P.V. de séance CM — 8 octobre 2025

Remboursement de frais de fourrière automobile par les propriétaires contrevenants