Conseil municipal du 2025-11-24

La Chapelle 24 novembre 2025 6 délibérations

délibérations

Autres decisions

Ressources humaines

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES - REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES - RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE SPANC _ ANNEE 2024 - RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE SERVICE DECHETS_ANNEE 2024 - RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF_ANNEE 2024 - ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 23 SEPTEMBRE 2025

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 4 délibérations

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RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE SPANC _ ANNEE 2024

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RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE SERVICE DECHETS_ANNEE 2024

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RAPPORT ANNUEL PRIX ET QUALITE SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF_ANNEE 2024

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ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 23 SEPTEMBRE 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération

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QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

💶 Finances & Budget 1 délibération

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REGLEMENT D'ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS COMMUNALES

WEB megalis:2025:28703:2025-11-24

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