27 mars 2025
21
délibérations
17
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Budget principal: affectation des résultats 2024
Vote des taux 2025 des impôts directs locaux
Subventions aux associations sportives locales 2025
Vote des subventions 2025: organismes scolaires et périscolaires/autres
M57: application de la fongibilité des crédits
Tarifs vente de bois
Remboursement de menues dépenses
21_21rectif
25_21affr
25_16rectif
25_21
Clotbass
Ca2024
Délibération
Autor dep- nv
S'ubvcco
S'ubv_assos
Approbation du P.V. de séance CM — 5 février 2025
Médiathèque: avenant n°2 pour le lot n°4
Convention de prêt de véhicules intermédiaires avec la Fabrique des Mobilités
Protection sociale complémentaire — risque santé: lancement de la procédure
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