CM

17 juin 2025

La Chapelle 9 délibérations

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 3 délibérations
45

Pôle Tennis intercommunal: avenant à la convention de fonctionnement

49

Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire

50

Effacement d'une dette pour surendettement

Ressources humaines 2 délibérations
51

Référent périscolaire et Enfance/Jeunesse: évolution de poste

52

Poste AVSP (Aide à la vie sociale partagée): information

Autres decisions 1 délibération
43

Approbation du P.V. de séance CM — 20 mai 2025

Environnement 1 délibération
44

Projet de SAGE Vilaine (Schéma Aménagement et Gestion des Eaux):avis- consultation des personnes publiques

Culture & Patrimoine 1 délibération
46

Réseau ECODATA: convention avec Rennes — Métropole dautorisation doccupation temporaire du domaine communal

Social & Santé 1 délibération
48

Tarification sociale des cantines: demande de renouvellement de la convention avec l'Etat

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