Conseil municipal du 2025-06-17

La Chapelle 17 juin 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Poste AVSP (Aide à la vie sociale partagée): information - Référent périscolaire et Enfance/Jeunesse: évolution de poste - Effacement d'une dette pour surendettement - Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire - Réseau ECODATA: convention avec Rennes-Métropole d'autorisation d'occupation temporaire du domaine communal - Tarification sociale des cantines: demande de renouvellement de la convention avec l'Etat - Projet de SAGE Vilaine (Schéma Aménagement et Gestion des Eaux):avis- consultation des personnes publiques - Approbation du P.V. de séance CM-20 mai 2025 - Pôle Tennis intercommunal: avenant à la convention de fonctionnement

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
45

Pôle Tennis intercommunal: avenant à la convention de fonctionnement

49

Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire

50

Effacement d'une dette pour surendettement

👥 Ressources humaines 2 délibérations
51

Référent périscolaire et Enfance/Jeunesse: évolution de poste

52

Poste AVSP (Aide à la vie sociale partagée): information

📄 Autres decisions 1 délibération
43

Approbation du P.V. de séance CM — 20 mai 2025

🌱 Environnement 1 délibération
44

Projet de SAGE Vilaine (Schéma Aménagement et Gestion des Eaux):avis- consultation des personnes publiques

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
46

Réseau ECODATA: convention avec Rennes — Métropole d'autorisation d'occupation temporaire du domaine communal

❤️ Social & Santé 1 délibération
48

Tarification sociale des cantines: demande de renouvellement de la convention avec l'Etat

WEB megalis:2025:28703:2025-06-17
Ouvrir →

📬 Suivre La Chapelle

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.