Conseil municipal du 2025-03-10

La Chapelle 10 mars 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - MARCHE DE TRAVAUX COMMERCE LOGEMENT LOT 1 AVENANT 4 - AVENANT 1 CONVENTION PARTENARIAT RESEAU DES BIBLIOTHEQUES DU PAYS DE BECHEREL - ENQUETE PUBLIQUE LE CHENE ROND CONCLUSIONS - ENQUETE PUBLIQUE LA CHEVALERAIS CONCLUSIONS - ENQUETE PUBLIQUE DELAISSEE LA VERDRAIS - DISPOSITIF REGATE AVENANT 1 - PARTICIPATION CHARGES DE FONCTIONNEMENT ECOLE PRIVEE 2025 - PROPOSITION MISSION RECRUTEMENT SECRETAIRE DE MAIRIE - PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT ECOLE PUBLIQUE - VOTE DES SUBVENTIONS 2025 - DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ZAC DU CHEMIN NEUF - SECRETAIRE DE SEANCE

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20250304

VOTE DES SUBVENTIONS 2025

20250305

PARTICIPATION AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT ECOLE PUBLIQUE

20250306

PARTICIPATION CHARGES DE FONCTIONNEMENT ECOLE PRIVEE 2025

20250308

PROPOSITION MISSION RECRUTEMENT SECRETAIRE DE MAIRIE

20250312

DISPOSITIF REGATE AVENANT 1

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
20250309

ENQUETE PUBLIQUE DELAISSEE LA VERDRAIS

20250310

ENQUETE PUBLIQUE LA CHEVALERAIS CONCLUSIONS

20250311

ENQUETE PUBLIQUE LE CHENE ROND CONCLUSIONS

20250314

AVENANT 1 CONVENTION PARTENARIAT RESEAU DES BIBLIOTHEQUES DU PAYS DE BECHEREL

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20250302

DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE ZAC DU CHEMIN NEUF

20250307

MARCHE DE TRAVAUX COMMERCE LOGEMENT LOT 1 AVENANT 4

📄 Autres decisions 1 délibération
20250301

SECRETAIRE DE SEANCE

WEB megalis:2025:28703:2025-03-10
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