Conseil municipal du 2025-02-05

La Chapelle 5 février 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

21 délibérations - P.L.H. 23-28: convention de contractualisation avec Rennes-Métropole - Questions divers: adhésion CNAS-modification - Avenant 1 - LOT 16 - électricité - ventilation - Demande de subvention au Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine au titre du dispositif "Ambitions communes" - Suppression d'un poste de Maire-adjoint - Acquisition parcelles YH 377 - YE 123 - ZH 8 - "Energies du Canut à l'Oust" - financement 2025 - Avenant 1 - LOT 8 - menuiseries extérieures - CONVENTION DE PARTICIPATION FAMILLES RURALES 35 2025 - CHOIX DEVIS MISSIONS COMPLEMENTAIRES - VALIDATION MAITRE D OEUVRE MO PROJET MAM - DON MAYOTTE - DEMANDE DETR 2025 - AUTORISATION D ENGAGER LIQUIDER MANDATER DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT VOTE BUDGET 2025 - INDEMNITES GARDIENNAGE 2025 - CIMETIERE REGLEMENT - P.L.H. 23-28: convention de contractualisation avec Rennes-Métropole - Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (Espace Jeunes: fixation des tarifs - ACTEE+: subvention pour capteurs communicants - Convention 2025 avec L'Etape

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
4

ACTEE+: subvention pour capteurs communicants

6

Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (Espace Jeunes: fixation des tarifs des sorties/activités extérieures)

99

CONVENTION DE PARTICIPATION FAMILLES RURALES 35 2025

99

CHOIX DEVIS MISSIONS COMPLEMENTAIRES

99

VALIDATION MAITRE D OEUVRE MO PROJET MAM

99

DON MAYOTTE

99

DEMANDE DETR 2025

99

AUTORISATION D ENGAGER LIQUIDER MANDATER DEPENSES D INVESTISSEMENT AVANT VOTE BUDGET 2025

99

INDEMNITES GARDIENNAGE 2025

2025

Demande de subvention au Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine au titre du dispositif "Ambitions communes"

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
7

P.L.H. 23 — 28: convention de contractualisation avec Rennes-Métropole

7

P.L.H. 23 — 28: convention de contractualisation avec Rennes-Métropole

2025

Avenant 1 — LOT 16 - électricité - ventilation

2025

Acquisition parcelles YH 377 — YE 123 - ZH 8

2025

"Energies du Canut à l'Oust" — financement 2025

2025

Avenant 1 — LOT 8 - menuiseries extérieures

📄 Autres decisions 2 délibérations
8

Questions divers: adhésion CNAS — modification

2025

Suppression d'un poste de Maire-adjoint

🏛️ Administration 1 délibération
1

Approbation du Procès — verbal de la séance du 11 décembre 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
3

Convention 2025 avec L'Etape

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
99

CIMETIERE REGLEMENT

WEB megalis:2025:28703:2025-02-05
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