CM

5 février 2025

La Chapelle 21 délibérations

21

délibérations

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (21)

Finances & Budget 10 délibérations
4

ACTEE+: subvention pour capteurs communicants

6

Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (Espace Jeunes: fixation des tarifs des sorties/activités extérieures)

99

Convention de Participation Familles Rurales 35 2025

99

Choix D'evis Missions C'omplementaires

99

Validation Maitre D Oeuvre Mo Projet Mam

99

Don Mayotte

99

Demande DETR 2025

99

Autorisation D Engager Liquider Mandater Depenses D Investissement Avant Vote Budget 2025

99

Indemnites Gardiennage 2025

2025

Demande de subvention au Conseil Départemental d'Ille-et-Vilaine au titre du dispositif "Ambitions communes"

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
7

P.L.H. 23 — 28: convention de contractualisation avec Rennes-Métropole

7

P.L.H. 23 — 28: convention de contractualisation avec Rennes-Métropole

2025

Avenant 1 — LOT 16 - électricité - ventilation

2025

Acquisition parcelles YH 377 — YE 123 - ZH 8

2025

"Energies du Canut à lOust" — financement 2025

2025

Avenant 1 — LOT 8 - menuiseries extérieures

Autres decisions 2 délibérations
8

Questions divers: adhésion CNAS — modification

2025

Suppression d'un poste de Maire-adjoint

Administration 1 délibération
1

Approbation du Procès — verbal de la séance du 11 décembre 2024

Social & Santé 1 délibération
3

Convention 2025 avec LEtape

Culture & Patrimoine 1 délibération
99

Cimetiere Reglement

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