Conseil municipal du 2025-02-18

La Chapelle 18 février 2025 3 délibérations
Document source

3

délibérations

1

Environnement

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Vie associative

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

3 délibérations - SOUTIEN EN FAVEUR DE LA POPULATION DE MAYOTTE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE D'UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CDG 56 - APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

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Délibérations (3)

🌱 Environnement 1 délibération
250128

AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION GENERALE D'UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CDG 56

🤝 Vie associative 1 délibération
280125

SOUTIEN EN FAVEUR DE LA POPULATION DE MAYOTTE

📄 Autres decisions 1 délibération
280125

APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

WEB megalis:2025:28703:2025-02-18
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