Conseil municipal du 2024-12-26
La Chapelle
26 décembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- TERRAIN CABELGUEN
- PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS
- EXONERATION DES DIFFERENTES PENALITES A CERTAINES ENTREPRISES POUR LE MARCHE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE BATI
- RECENSEMENT DE LA POPULATION_CREATION ET REMUNERATION D'EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS
- CONVENTION AVEC LA SAFER
- REVISION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2025
- ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2024
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Autres decisions
4 délibérations
171224
PERIMETRES DELIMITES DES ABORDS
171224
EXONERATION DES DIFFERENTES PENALITES A CERTAINES ENTREPRISES POUR LE MARCHE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE BATI
171224
CONVENTION AVEC LA SAFER
171224
ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2024
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
171224
TERRAIN CABELGUEN
👥
Ressources humaines
1 délibération
171224
RECENSEMENT DE LA POPULATION_CREATION ET REMUNERATION D'EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS
💶
Finances & Budget
1 délibération
171224
REVISION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2025
WEB
megalis:2024:28703:2024-12-26
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