Conseil municipal du 2024-09-24

La Chapelle 24 septembre 2024 9 délibérations
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9

délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A BAUD COMMUNAUTE - ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 19 JUILLET 2024 - ADHESION CONVENTION PARTICIPATION ET CONTRAT ASSURANCE SOUSCRIT PAR LE CDG 56 - PRECISIONS SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - INTERVENTION DE BAUD COMMUNAUTE - PRESENTATION PADD - PRESENTATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION AMENAGEMENT - ACQUISITION DE LA BOULANGERIE A BAUD COMMUNAUTE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE LA CLECT

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations
190924

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A BAUD COMMUNAUTE

190924

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 19 JUILLET 2024

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PRECISIONS SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

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INTERVENTION DE BAUD COMMUNAUTE — PRESENTATION PADD

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PRESENTATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION AMENAGEMENT

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DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE LA CLECT

👥 Ressources humaines 1 délibération
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QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

💶 Finances & Budget 1 délibération
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ADHESION CONVENTION PARTICIPATION ET CONTRAT ASSURANCE SOUSCRIT PAR LE CDG 56

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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ACQUISITION DE LA BOULANGERIE A BAUD COMMUNAUTE

WEB megalis:2024:28703:2024-09-24
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