CM

23 mai 2024

La Chapelle 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - VENTE TERRAIN CLEMENTINE DUVAL - DEVISTPCONCEPTCOUVERTURE - REPASAINES - VENTE TERRAIN KERMENE - 24_28_Subvention_exceptionnelle_UNCAFN - 24_31 Commissaire enquêteur - 24_29 ASSAINISSEMENT Les principes régissant le transfert de la compétence - 24_30 ASSAINISSEMENT Transfert de la compétence assainissement - 24_22_PARTICIPATION_ECOLES_PUBLIQUES - 24_24_SORTIES_SCOLAIRES - 24_25_SUBVENTIONS_ASSOCIATIONS - 24_22_PARTICIPATION_ECOLES_PRIVEES
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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
24

Devistpconceptcouverture

24

24_28_Subvention_exceptionnelle_UNCAFN

24

24_22_participation_ecoles_publiques

24

24_24_sorties_scolaires

24

24_25_subventions_associations

24

24_22_participation_ecoles_privees

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
24

Vente Terrain Clementine Duval

24

Repasaines

24

Vente Terrain Kermene

24

24_31 Commissaire enquêteur

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

24_29 ASSAINISSEMENT Les principes régissant le transfert de la compétence

24

24_30 ASSAINISSEMENT Transfert de la compétence assainissement

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