15 mai 2024

La Chapelle 9 délibérations

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Culture & Patrimoine

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Résumé

Synthèse

9 délibérations - Projet Médiathèque: avenants n°1 -lots n°3-n°4-n°5B - budget principal : rattrapage d'amortissements - Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (admission en non-valeur) - Budget principal: rattrapage d'amortissements - Convention d'occupation de sol et de financement avec le SDE35: infrastructure de recharge pour véhicules électriques et - Salle des Rochers: nouveaux tarifs au 2 septembre 2024 - Salle des Rochers: adoption du nouveau modèle de contrat de location et de règlement - Contrat Local de Santé: désignation d'un référent communal - Approbation des P.V. de séance C.M.-Mars 2024

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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

Salle des Rochers: adoption du nouveau modèle de contrat de location et de règlement

Salle des Rochers: nouveaux tarifs au 2 septembre 2024

Convention d'occupation de s'ol et de financement avec le SDE35: infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)-rue d'es Rochers

💶 Finances & Budget 2 délibérations

Budget principal : rattrapage damortissements

Budget principal: rattrapage damortissements

📄 Autres decisions 1 délibération

Approbation des P.V. de séance C.M.-Mars 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération

Contrat Local de Santé: désignation d'un référent communal

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Projet Médiathèque: avenants n°1 — lots n°3-n°4-n°5B

🏛️ Administration 1 délibération

Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (admission en non-valeur)

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