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CM

15 mai 2024

La Chapelle 9 délibérations

9

délibérations

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Culture & Patrimoine 3 délibérations
30

Salle des Rochers: adoption du nouveau modèle de contrat de location et de règlement

31

Salle des Rochers: nouveaux tarifs au 2 septembre 2024

32

Convention d'occupation de s'ol et de financement avec le SDE35: infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)-rue des Rochers

Finances & Budget 2 délibérations
33

Budget principal : rattrapage damortissements

33

Budget principal: rattrapage damortissements

Autres decisions 1 délibération
27

Approbation des P.V. de séance C.M.-Mars 2024

Social & Santé 1 délibération
28

Contrat Local de Santé: désignation d'un référent communal

Urbanisme & Travaux 1 délibération
29

Projet Médiathèque: avenants n°1 — lots n°3-n°4-n°5B

Administration 1 délibération
35

Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (admission en non-valeur)

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