CM

28 mars 2024

La Chapelle 6 délibérations

6

délibérations

5

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 5 délibérations
20

Budget principal: affectation des résultats 2023

21

Vote des taux 2024 des impôts directs locaux

22

Subventions aux associations sportives locales 2024

23

Vote des subventions 2024: organismes scolaires et périscolaires/autres

24

M57: application de la fongibilité des crédits

Culture & Patrimoine 1 délibération
26

Questions diverses: convention d'exploitation de ruches-site municipal

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