CM

24 janvier 2024

La Chapelle 7 délibérations

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

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Délibérations (7)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1

Adhesion au Groupement de Cde Pata 2025-2028

2

Adhesion au Groupement de Cde Curage Fosses et Arasement Accotement 2025 -2028

5

Proposition Politique de l Artificialisation des Sols en Bretagne

Finances & Budget 3 délibérations
3

Demande DETR 2024

4

Demande Subv Amendes de Police au Departement

8

Prise en Charge des Depenses D Investissement Avant le Vote du Budget 2024

Ressources humaines 1 délibération
7

Archives Communales - Classement

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