CM

16 septembre 2024

La Chapelle 6 délibérations

6

délibérations

4

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Décision modificative 1 2024 Budget Eau & Assainissement - annule et remplace la délibération 24-09-53 pour erreur matér - RPQS Eau & Assainissement 2023 - régularisation avenant modif bail BOUCHET Gilles-Arnaud (deux praticiens dans un local) - RPQS Eau potable 2023 - THLV - Décision Modificative - Budget Eau & Assainissement
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Délibérations (6)

🌱 Environnement 4 délibérations
24

Décision modificative 1 2024 Budget Eau & Assainissement - annule et remplace la délibération 24-09-53 pour erreur matérielle

24

RPQS Eau & Assainissement 2023

24

RPQS Eau potable 2023

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Décision Modificative — Budget Eau & Assainissement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Régularisation avenant modif bail BOUCHET Gilles-Arnaud (deux praticiens dans un local)

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Thlv

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