18 décembre 2024

La Chapelle 7 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - CEP CONVNETION ENTRE COMMUNE ET VITRE CO REVERSEMENT AIDES PROG ACTEE FNCCR - URBANISME BILAN RAPPORT TRIENNA L RELATIF A L ARTIFICIALISATION DES SOLS - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA REGION BRETAGNE - CEP CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET VOTRE CO AIDE A LA GESTION REVERSEMENT CEE - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION PREVOYANGE CDG 35 - AVENANT N 1 CONVENTION CEP - FINANCES FORFAIT TARIF BRANCHEMENT ELECTRIQUE COMMERCE ITINERANT

⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour La Chapelle ?

👤 Citoyen

🏢 Entreprise

🏛️ Mairie

🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de La Chapelle pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer La Chapelle — 9 €/mois

Délibérations (7)

📄 Autres decisions 5 délibérations

Cep Convnetion entre Commune et Vitre Co Reversement Aides Prog Actee Fnccr

Convention entre la Commune et la Region Bretagne

Cep Convention entre la Commune et Votre Co Aide A la Gestion Reversement Cee

Adhesion A la Convention de Participation Prevoyange Cdg 35

Avenant N 1 Convention Cep

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

Urbanisme Bilan Rapport Trienna l Relatif A l Artificialisation des Sols

💶 Finances & Budget 1 délibération

Finances Forfait Tarif Branchement Electrique Commerce Itinerant

📬 Suivre La Chapelle

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.