CM

24 septembre 2024

La Chapelle 9 délibérations

9

délibérations

6

Autres decisions

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS A BAUD COMMUNAUTE - ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 19 JUILLET 2024 - ADHESION CONVENTION PARTICIPATION ET CONTRAT ASSURANCE SOUSCRIT PAR LE CDG 56 - PRECISIONS SUR LES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - INTERVENTION DE BAUD COMMUNAUTE - PRESENTATION PADD - PRESENTATION ET COMPOSITION DE LA COMMISSION AMENAGEMENT - ACQUISITION DE LA BOULANGERIE A BAUD COMMUNAUTE - DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE DE LA CLECT
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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 6 délibérations
190924

D'emande de Fonds de C'oncours A Baud C'ommunaute

190924

Adoption du Proces Verbal du 19 Juillet 2024

190924

Precisions sur les Delegations du Conseil Municipal au Maire

190924

Intervention de Baud Communaute — Presentation Padd

190924

Presentation et Composition de la Commission Amenagement

190924

Designation du Representant de la Commune de la Clect

👥 Ressources humaines 1 délibération
190924

Questions et Informations Diverses

💶 Finances & Budget 1 délibération
190924

Adhesion Convention Participation et Contrat Assurance Souscrit par le Cdg 56

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
190924

Acquisition de la Boulangerie A Baud Communaute

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