Conseil municipal du 2024-04-08

La Chapelle 8 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DEMARCHE RESTRUCTURATION BATIMENT EN COMMERCE ET LOGEMENT - ACHAT DELAISSE DE CHEMIN LA COINTAIS - TRAVAUX ALSH CHAUFFERIE AVENANT 2 LOT PEINTURE RECTIFIE - TRAVAUX ASLH CHAUFFERIE BOIS AVENANT 2 LOT 11 PEINTURE - MARCHE PRESTATION RESTAURATION SCOLAIRE GROUPEMENT DE COMMANDE - TRAVAUX ALSH CHAUFFERIE BOIS AVENANT 2 LOT 3 CHARPENTE LIMEUL - TRAVAUX ALSH CHAUFFERIE BOIS AVENANT 3 LOT 9 PLAFONDS SUSPENDUS - TRAVAUX ALSH CHAUFFERIE BOIS AVENANT 1 LOT 11 PEINTURE - SUBVENTION PLAN 5000 EQUIPEMENT JEUX ECOLE - VOTE DES TAUX COMMUNAUX DES IMPOTS LOCAUX 2024 - SECRETAIRE DE SEANCE - DELEGATION AU MAIRE DECISION VALIDATION CREANCES IRRECOUVRABLES - SUBVENTION AU CCAS 2024

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024410

TRAVAUX ALSH CHAUFFERIE AVENANT 2 LOT PEINTURE RECTIFIE

20240407

TRAVAUX ALSH CHAUFFERIE BOIS AVENANT 1 LOT 11 PEINTURE

20240408

TRAVAUX ALSH CHAUFFERIE BOIS AVENANT 2 LOT 3 CHARPENTE LIMEUL

20240409

TRAVAUX ALSH CHAUFFERIE BOIS AVENANT 3 LOT 9 PLAFONDS SUSPENDUS

20240410

TRAVAUX ASLH CHAUFFERIE BOIS AVENANT 2 LOT 11 PEINTURE

202404411

DEMARCHE RESTRUCTURATION BATIMENT EN COMMERCE ET LOGEMENT

📄 Autres decisions 4 délibérations
20240401

SECRETAIRE DE SEANCE

20240402

VOTE DES TAUX COMMUNAUX DES IMPOTS LOCAUX 2024

20240404

DELEGATION AU MAIRE DECISION VALIDATION CREANCES IRRECOUVRABLES

20240413

ACHAT DELAISSE DE CHEMIN LA COINTAIS

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240403

SUBVENTION AU CCAS 2024

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240406

SUBVENTION PLAN 5000 EQUIPEMENT JEUX ECOLE

🎓 Éducation 1 délibération
20240412

MARCHE PRESTATION RESTAURATION SCOLAIRE GROUPEMENT DE COMMANDE

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