Conseil municipal du 2024-07-23
La Chapelle
23 juillet 2024
4 délibérations
4
délibérations
2
Autres decisions
1
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- DELIBERATION FIXANT LA NATURE ET LA DUREE DES ASA
- DECISION MODIFICATIVE N 1
- REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP ORANGE)
- DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS VITRE COMMUNAUTE
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (4)
📄
Autres decisions
2 délibérations
99
DECISION MODIFICATIVE N 1
99
DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS VITRE COMMUNAUTE
🌱
Environnement
1 délibération
99
DELIBERATION FIXANT LA NATURE ET LA DUREE DES ASA
💶
Finances & Budget
1 délibération
99
REDEVANCE D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP ORANGE)
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:28703:2024-07-23
Ouvrir →
📬 Suivre La Chapelle
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.