Conseil municipal du 2024-07-03

La Chapelle 3 juillet 2024 12 délibérations
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12

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Reprise en régie directe A.L.S.H.-Espace Jeunes-1er septembre 2024: Création de postes d'Adjoints d'animation - Reprise en régie directe A.L.S.H.-Espace Jeunes-1er septembre 2024: Modalités de transfert de salarié - Suppression d'un poste d'Adjoint Technique 30/35ème et création d'un poste d'ATSEM Principal 2ème classe 32/35ème - Reprise en régie directe A.L.S.H.-Espace Jeunes-1er septembre 2024: Conditions de recrutement de vacataires - Reprise en régie directe A.L.S.H.-Espace Jeunes-1er septembre 2024: Tarifs de l'A.L.S.H. et de l'Espace-Jeunes - Reprise en régie directe A.L.S.H.-Espace Jeunes-1er septembre 2024: Règlements intérieurs A.L.S.H. et Espace-Jeunes - Convention Territoriale Globale: Question du financement d'une étude Petite Crèche Tom Pouce - Groupement d'achat Energie SDE35: participation à une opération d'autoconsommation collective - Projet Médiathèque: Convention d'aide au financement pour des études de maîtrise d'oeuvre - Présentation d'un projet: EXtrême Défi Mobilité (ADEME) - Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2024 - Communication: contrat d'apprentissage

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
46

Groupement d'achat Energie SDE35: participation à une opération d'autoconsommation collective

48

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Règlements intérieurs A.L.S.H. et Espace-Jeunes

50

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Modalités de transfert de salarié

52

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Conditions de recrutement de vacataires

53

Suppression d'un poste d'Adjoint Technique 30/35ème et création d'un poste d'ATSEM Principal 2ème classe 32/35ème

🏛️ Administration 2 délibérations
42

Approbation du procès — verbal de la séance du 12 juin 2024

54

Communication: contrat d'apprentissage

💶 Finances & Budget 2 délibérations
45

Projet Médiathèque: Convention d'aide au financement pour des études de maîtrise d'oeuvre

49

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Tarifs de l'A.L.S.H. et de l'Espace-Jeunes

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
43

Présentation d'un projet: EXtrême Défi Mobilité (ADEME)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
47

Convention Territoriale Globale: Question du financement d'une étude Petite Crèche Tom Pouce

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
51

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Création de postes d'Adjoints d'animation

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