CM

3 juillet 2024

La Chapelle 12 délibérations

12

délibérations

5

Autres decisions

2

Administration

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 5 délibérations
46

Groupement dachat Energie SDE35: participation à une opération dautoconsommation collective

48

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Règlements intérieurs A.L.S.H. et Espace-Jeunes

50

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Modalités de transfert de salarié

52

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Conditions de recrutement de vacataires

53

Suppression d'un poste dAdjoint Technique 30/35ème et création d'un poste dATSEM Principal 2ème classe 32/35ème

Administration 2 délibérations
42

Approbation du procès — verbal de la séance du 12 juin 2024

54

Communication: contrat dapprentissage

Finances & Budget 2 délibérations
45

Projet Médiathèque: Convention d'aide au financement pour des études de maîtrise doeuvre

49

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Tarifs de l'A.L.S.H. et de lEspace-Jeunes

Transport & Mobilité 1 délibération
43

Présentation d'un projet: EXtrême Défi Mobilité (ADEME)

Enfance & Jeunesse 1 délibération
47

Convention Territoriale Globale: Question du financement d'une étude Petite Crèche Tom Pouce

Culture & Patrimoine 1 délibération
51

Reprise en régie directe A.L.S.H. — Espace Jeunes-1er septembre 2024: Création de postes dAdjoints d'animation

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