Conseil municipal du 2024-05-15

La Chapelle 15 mai 2024 9 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Projet Médiathèque: avenants n°1 -lots n°3-n°4-n°5B - budget principal : rattrapage d'amortissements - Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (admission en non-valeur) - Budget principal: rattrapage d'amortissements - Convention d'occupation de sol et de financement avec le SDE35: infrastructure de recharge pour véhicules électriques et - Salle des Rochers: nouveaux tarifs au 2 septembre 2024 - Salle des Rochers: adoption du nouveau modèle de contrat de location et de règlement - Contrat Local de Santé: désignation d'un référent communal - Approbation des P.V. de séance C.M.-Mars 2024

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations

Convention d'occupation de sol et de financement avec le SDE35: infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)-rue des Rochers

budget principal : rattrapage d'amortissements

Budget principal: rattrapage d'amortissements

📄 Autres decisions 2 délibérations

Approbation des P.V. de séance C.M.-Mars 2024

Projet Médiathèque: avenants n°1 — lots n°3-n°4-n°5B

🌱 Environnement 2 délibérations

Salle des Rochers: adoption du nouveau modèle de contrat de location et de règlement

Salle des Rochers: nouveaux tarifs au 2 septembre 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération

Contrat Local de Santé: désignation d'un référent communal

🏛️ Administration 1 délibération

Délégations du Conseil municipal au Maire: nouvelle délégation en matière financière (admission en non-valeur)

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:28703:2024-05-15

Ouvrir →

📬 Suivre La Chapelle

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.