Conseil municipal du 2024-03-28

La Chapelle 28 mars 2024 6 délibérations
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6

délibérations

3

Autres decisions

1

Finances & Budget

1

Sport

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Questions diverses: convention d'exploitation de ruches-site municipal - M57: application de la fongibilité des crédits - Vote des subventions 2024: organismes scolaires et périscolaires/autres - Subventions aux associations sportives locales 2024 - Vote des taux 2024 des impôts directs locaux - Budget principal: affectation des résultats 2023

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
21

Vote des taux 2024 des impôts directs locaux

24

M57: application de la fongibilité des crédits

26

Questions diverses: convention d'exploitation de ruches-site municipal

💶 Finances & Budget 1 délibération
20

Budget principal: affectation des résultats 2023

Sport 1 délibération
22

Subventions aux associations sportives locales 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
23

Vote des subventions 2024: organismes scolaires et périscolaires/autres

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