Conseil municipal du 2024-02-16

La Chapelle 16 février 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Actualisation du linéaire de la voirie communale - proposition de la société EDMS - Création d'un poste non permanent pour le remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel absent - Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 - Adhésion au groupement de commandes "navette documentaire" - Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité - Urbanisme : détermination du délai de construction "Le Fournil" - Marché de la maison pluridisciplinaire : mission SPS - Programme communal d'aide aux plantations bocagères - convention triennale - Etude de faisabilité chauffage de bâtiments communaux et demande de subvention - Redon agglomération : transfert de compétence "police de la publicité extérieure" - compte de gestion 2023

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Création d'un poste non permanent pour le remplacement d'un fonctionnaire ou d'un agent contractuel absent

2024

Adhésion au groupement de commandes "navette documentaire"

2024

Création d'un poste non permanent pour un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

2024

Marché de la maison pluridisciplinaire : mission SPS

2024

Programme communal d'aide aux plantations bocagères - convention triennale

20240208

compte de gestion 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Actualisation du linéaire de la voirie communale - proposition de la société EDMS

2024

Urbanisme : détermination du délai de construction "Le Fournil"

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024

2024

Etude de faisabilité chauffage de bâtiments communaux et demande de subvention

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Redon agglomération : transfert de compétence "police de la publicité extérieure"

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