CM

24 janvier 2024

La Chapelle 7 délibérations

7

délibérations

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Autres decisions

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Sécurité

1

Finances & Budget

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Délibérations (7)

Autres decisions 5 délibérations
1

Adhesion au Groupement de Cde Pata 2025-2028

2

Adhesion au Groupement de Cde Curage Fosses et Arasement Accotement 2025 -2028

3

Demande DETR 2024

5

Proposition Politique de l Artificialisation des Sols en Bretagne

7

Archives Communales - Classement

Sécurité 1 délibération
4

Demande Subv Amendes de Police au Departement

Finances & Budget 1 délibération
8

Prise en Charge des Depenses D Investissement Avant le Vote du Budget 2024

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