Conseil municipal du 2026-03-31

La Chapelle 31 mars 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Autres decisions

4

Environnement

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

16 délibérations - ARRETE 2026/32 DE DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE 3EME ADJOINT - ARRETE 2026/31 DE DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE 2EME ADJOINT - ARRETE 2026/30 DE DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE 1ER ADJOINT - ARRETE 2026/29 DE DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A AGENT COMMUNAL - DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS MEMBRES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL - FIXATION DU NB MEMBRES CCAS - DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE - DESIGNATION REPRESENTANTS ORGANISMES EXTERIEURS - REPRESENTANT SDE 35 - DESIGNATION REPRSENTANTS COMMISSION CCID - DESIGNATION REPRESENTANTS SYNDICATS - DESIGNATION REPRESENTANT COMMISSION APPELS D OFFRES - DESIGNATION REPRESENTANT COMMISSION DE CONTROLE DE LA LISTE ELECTORALE - CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DESIGNATION DE SES REPRESENTANTS - DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - INDEMNITES DE FONCTIONS MAIRE ET ADJOINTS

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 7 délibérations
99

DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE

99

DESIGNATION REPRESENTANTS ORGANISMES EXTERIEURS

99

REPRESENTANT SDE 35

99

DESIGNATION REPRSENTANTS COMMISSION CCID

99

DESIGNATION REPRESENTANTS SYNDICATS

99

DESIGNATION REPRESENTANT COMMISSION DE CONTROLE DE LA LISTE ELECTORALE

99

CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DESIGNATION DE SES REPRESENTANTS

🌱 Environnement 4 délibérations
99

ARRETE 2026/32 DE DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE 3EME ADJOINT

99

ARRETE 2026/31 DE DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE 2EME ADJOINT

99

ARRETE 2026/30 DE DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE 1ER ADJOINT

99

ARRETE 2026/29 DE DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE A AGENT COMMUNAL

❤️ Social & Santé 2 délibérations
99

DESIGNATION DES MEMBRES DU CCAS MEMBRES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL

99

FIXATION DU NB MEMBRES CCAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
99

DESIGNATION REPRESENTANT COMMISSION APPELS D OFFRES

🏛️ Administration 1 délibération
99

DELEGATIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

👥 Ressources humaines 1 délibération
99

INDEMNITES DE FONCTIONS MAIRE ET ADJOINTS

WEB scdl:21350061400010:2026-03-31
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