CM

24 janvier 2022

La Chapelle-aux-Filtzméens 10 délibérations

10

délibérations

7

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 7 délibérations

Rémunération des agents recenseurs

Participation financière à lassainissement collectif

Plan de relance numérique

SAUR renouvellement de la convention dassistance technique

SDE groupement dachat et information sur le prix de lelectricite

CCBR Convention Cadre Politique de soutien aux petites communes

Plan de relance departemental de territoire

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Choix de lenquêteur public

Autres decisions 1 délibération

CCBR Convention d acces aux containers refrigeres et aux bacs publics d equarissage

Ressources humaines 1 délibération

Mise en place 1607 heures

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