Conseil municipal du 2021-10-18

La Chapelle-aux-Filtzméens 18 octobre 2021 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 16_10_2021 Transfert de compétence infrastructure de charges pour les véhicules électriques et hybrides au SDE35 - 14_10_2021 inventaire des cours d'eau de la commune avec les bassins versants du Linon - 13_10_2021 demande de Mme Briand association de gym - 12_10_2021 demande de Mme Peigne association éveil d'enfants avec des assistantes maternelles - 11_10_2021 Formulation d'un vœu santé travail cd35 - 10_10_2021 Vente du bureau de la mairie - 09_10_2021 repas ou animation de fin d'année pour le CCAS

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
9

09_10_2021 repas ou animation de fin d'année pour le CCAS

10

10_10_2021 Vente du bureau de la mairie

13

13_10_2021 demande de Mme Briand association de gym

👥 Ressources humaines 1 délibération
11

11_10_2021 Formulation d'un vœu santé travail cd35

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
12

12_10_2021 demande de Mme Peigne association éveil d'enfants avec des assistantes maternelles

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
14

14_10_2021 inventaire des cours d'eau de la commune avec les bassins versants du Linon

📄 Autres decisions 1 délibération
2021

16_10_2021 Transfert de compétence infrastructure de charges pour les véhicules électriques et hybrides au SDE35

WEB megalis:2021:13192:2021-10-18
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