Conseil municipal du 2025-11-20

La Chapelle-Fleurigné 20 novembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - ENQUETE PUBLIQUE : AVIS SUR LE PROJET PARC EOLIEN PAR LA SOCIETE LA CHAPELLE JANSON EOLIEN ENERGIE - ENQUETE PUBLIQUE : AVIS SUR LE PROJET DE PARC EOLIEN PAR LA SOCIETE LA CHAPELLE JANSON EOLIEN ENERGIE - SDE 35 RAPPORT D'ACTIVITES 2024 - SMICTOM RAPPORT D'ACTIVITES 2024 - FOUGERES AGGLOMERATION RAPPORT D'ACTIVITES 2024 - ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CENTRE DE GESTION 35 - CLOTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES ROTTES - ADHESION AU CONTRAT GROUPE CDG35 POUR LE CONTRAT ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES - MBA MUTUELLE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION - PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT ECOLE PRIVEE ROMAGNE 2024-2025 - RENOUVELLEMENT DELEGATION COMPETENCE POUR GESTION EAUX PLUVIALES

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 3 délibérations
202511126

FOUGERES AGGLOMERATION RAPPORT D'ACTIVITES 2024

202511127

SMICTOM RAPPORT D'ACTIVITES 2024

202511128

SDE 35 RAPPORT D'ACTIVITES 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202511117

ENQUETE PUBLIQUE : AVIS SUR LE PROJET DE PARC EOLIEN PAR LA SOCIETE LA CHAPELLE JANSON EOLIEN ENERGIE

1202511117

ENQUETE PUBLIQUE : AVIS SUR LE PROJET PARC EOLIEN PAR LA SOCIETE LA CHAPELLE JANSON EOLIEN ENERGIE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202511120

PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT ECOLE PRIVEE ROMAGNE 2024-2025

202511122

CLOTURE DU BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES ROTTES

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202511121

ADHESION AU CONTRAT GROUPE CDG35 POUR LE CONTRAT ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

202511129

ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CENTRE DE GESTION 35

🌱 Environnement 1 délibération
202511119

RENOUVELLEMENT DELEGATION COMPETENCE POUR GESTION EAUX PLUVIALES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202511125

MBA MUTUELLE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

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