Conseil municipal du 2024-07-11

La Chapelle-Fleurigné 11 juillet 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

6

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

20 délibérations - DENOMINATION DU FUTUR LOTISSEMENT RUE DU MAINE A FLEURIGNE - LOTISSEMENT LA FROMONTIERE MISSION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE - LOTISSEMENT LA FROMONTIERE ATTRIBUTION LOT 4 ESSAIS SUR RESEAUX ASSAINISSEMENT - SDE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR POSTE ELECTRIQUE LOT LA FROMONTIERE - DENOMINATION DE LA VOIE DE LA ZONE D'ACTIVITE DE CIMETTE - RESULTAT DE L'ETUDE DE FAISABILITE DE RENOVATION DES LOGEMENTS 12 AVENUE DE BRETAGNE A FLEURIGNE - RESULTAT DE L'ETUDE DES TRAVAUX D'ISOLATION A LA SALLE DES SPORTS DE FLEURIGNE - LIAISON DOUCE ACQUISITION DE TERRAINS A M. CONSTATN BUCHARD - REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DEMANDE DE SUBVENTIONS - REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 1 RUE DE CIMETTE MODIFICATION PLANS - LOTISSEMENT LA FROMONTIERE DEVIS ENEDIS - RENOVATION ECLAIRAGE INTERIEUR SALLE DE SPORTS LA CHAPELLE JANSON - CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR FOUGERES HABITAT - CHOIX DU MOBILIER POUR LA MAIRIE ET LA SALLE MAIRIE - DEVIS POUR DEMOUSSAGE DES TOITURES DES EGLISES - ACQUISITION TERRAIN ZA DE L'EPINE - LIAISON DOUCE ACQUSITION TERRAINS AUX CONSORTS DELIN - LIAISON DOUCE ACQUSITION DE TERRAIN A M. MME JOVANNEAU - CONVENTION DE RATTACHEMENT DES OUVRAGES GAR PAR GRDF - FOUGERES AGGLOMERATION :DEMANDE DE SUBVENTION POUR FONDS DE CONCOURS 2024

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
20407096

DEVIS POUR DEMOUSSAGE DES TOITURES DES EGLISES

202407091

LIAISON DOUCE ACQUISITION DE TERRAINS A M. CONSTATN BUCHARD

202407092

LIAISON DOUCE ACQUSITION DE TERRAIN A M. MME JOVANNEAU

202407093

LIAISON DOUCE ACQUSITION TERRAINS AUX CONSORTS DELIN

202407094

ACQUISITION TERRAIN ZA DE L'EPINE

202407095

CHOIX DU MOBILIER POUR LA MAIRIE ET LA SALLE MAIRIE

202407097

RENOVATION ECLAIRAGE INTERIEUR SALLE DE SPORTS LA CHAPELLE JANSON

202407104

LOTISSEMENT LA FROMONTIERE ATTRIBUTION LOT 4 ESSAIS SUR RESEAUX ASSAINISSEMENT

202407105

LOTISSEMENT LA FROMONTIERE MISSION SECURITE PROTECTION DE LA SANTE

202407107

REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 1 RUE DE CIMETTE MODIFICATION PLANS

202407109

RESULTAT DE L'ETUDE DES TRAVAUX D'ISOLATION A LA SALLE DES SPORTS DE FLEURIGNE

202407110

RESULTAT DE L'ETUDE DE FAISABILITE DE RENOVATION DES LOGEMENTS 12 AVENUE DE BRETAGNE A FLEURIGNE

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
202407089

CREATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PAR FOUGERES HABITAT

202407090

CONVENTION DE RATTACHEMENT DES OUVRAGES GAR PAR GRDF

202407106

LOTISSEMENT LA FROMONTIERE DEVIS ENEDIS

202407111

DENOMINATION DU FUTUR LOTISSEMENT RUE DU MAINE A FLEURIGNE

202407112

DENOMINATION DE LA VOIE DE LA ZONE D'ACTIVITE DE CIMETTE

202407113

SDE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR POSTE ELECTRIQUE LOT LA FROMONTIERE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202407088

FOUGERES AGGLOMERATION :DEMANDE DE SUBVENTION POUR FONDS DE CONCOURS 2024

202407108

REHABILITATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER DEMANDE DE SUBVENTIONS

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