11 janvier 2024
18
délibérations
6
Autres decisions
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Delegations du Conseil au Maire
Indemnites du Maire du Maire Delegue et des Adjoints
Designation d'Un Conseiller Delegue et Indemnite
Designation des Delegues Communaux
Commission dAppel dOffres
Convention avec la Prefecture pour Transmission Electronique des Actes
Tarifs du Cimetiere et Reglement
Commission Communale des Impots Directs
Tarifs de Locations de Salles et Reglements
Demande de Subvention au Titre des Recettes des Amendes de Police
Subvention Exceptionnelle A l'Association Uscf Badminton
DPU 2 Rue de Paris
Devis de Bornage
Prestation Site Internet et Logiciels Planning pour Dr
Devis Telephone Reseaux et Postes Informatiques
Contrat Intramuros Application Mobile
Composition des Commissions Municipales
Creation et Composition du CCAS de la Chapelle-Fleurigne
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