Conseil municipal du 2026-01-22

La Chapelle-Fleurigné 22 janvier 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - SDE CONVENTIONS POUR RENOVATION ET EXTENSION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - AUTORISATION D'ENGAGER LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES AVANT LE VOTE BP 2026 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - NATURE ET DUREE DES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCES - CESSION D'UN BATIMENT COMMUNAL AU 9 ZA DE L'EPINE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS - AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT LE VERGER HONORAIRES PHASE OPERATIONNELLE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
26008

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

26008

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

202601008

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202601001

AUTORISATION D'ENGAGER LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES AVANT LE VOTE BP 2026

202601004

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202601002

AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT LE VERGER HONORAIRES PHASE OPERATIONNELLE

202601003

SDE CONVENTIONS POUR RENOVATION ET EXTENSION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

👥 Ressources humaines 2 délibérations
202601006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS

202601007

NATURE ET DUREE DES AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202601005

CESSION D'UN BATIMENT COMMUNAL AU 9 ZA DE L'EPINE

WEB scdl:20010227500019:2026-01-22
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