Conseil municipal du 2025-07-31

La Chèze 31 juillet 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Avis portant sur la consultation engagée par la Conférence régionale de gouvernance du ZAN de Bretagne sur la mise en uv - Piscine municipale - mise en place dun tarif « Accueil collectif » pour la saison 2025 - Extension du Centre de santé - consultation des entreprises et autorisation dattribution - Règles de fonctionnement du Compte Epargne Temps (CET) - Participation financière de la commune de La Chèze aux dépenses de fonctionnement de lécole privée Saint Louis - Année s - Présentation des actions entreprises par La Chèze à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes pour l - Suppression dun poste dadjoint à la suite de la démission de M. Fabien PINSARD - Place de la mairie - consultation des entreprises et autorisation dattribution - Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026 - Transfert de la célébration du mariage du 09 août 2025 à 16h à la salle du Musée des Métiers pour des raisons daccessibi

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
30

Présentation des actions entreprises par La Chèze à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes pour la période 2018-2022

31

Participation financière de la commune de La Chèze aux dépenses de fonctionnement de lécole privée Saint Louis - Année scolaire 2024 2025

32

Convention de participation au fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 pour les exercices 2025 et 2026

37

Piscine municipale — mise en place dun tarif « Accueil collectif » pour la saison 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
35

Place de la mairie — consultation des entreprises et autorisation dattribution

36

Extension du Centre de santé — consultation des entreprises et autorisation dattribution

38

Avis portant sur la consultation engagée par la Conférence régionale de gouvernance du ZAN de Bretagne sur la mise en uvre de la sobriété foncière

📄 Autres decisions 1 délibération
29

Suppression dun poste dadjoint à la suite de la démission de M. Fabien PINSARD

👥 Ressources humaines 1 délibération
33

Règles de fonctionnement du Compte Epargne Temps (CET)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
34

Transfert de la célébration du mariage du 09 août 2025 à 16h à la salle du Musée des Métiers pour des raisons daccessibilité

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