28 novembre 2024
12
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Reconduction du dispositif petit déjeuner à l'école publique
Tarifs communaux 2025
Révision des loyers des logements et locaux communaux pour l'année 2025
Mandatement du ¼ des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
Création d'un poste permanent à temps non c'omplet de s'ecrétaire générale de mairie dans une commune de moins de 2000 habitants
Contrat de professionnalisation pour un agent technique
Instauration de lIndemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires
Révision du Régime Indemnitaire du RIFSEEP
Approbation du Plan Communal de sauvegarde
Révision des modalités de publicité des actes administratifs de la commune de La Chèze
Approbation de la convention cybersécurité avec Mégalis
Accord de principe portant approbation relative à la mise en uvre de contrats location accession au sein du lotissement des Colombières
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