CM

28 novembre 2024

La Chèze 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations
40

Approbation du Plan Communal de sauvegarde

41

Révision des modalités de publicité des actes administratifs de la commune de La Chèze

50

Création d'un poste permanent à temps non c'omplet de s'ecrétaire générale de mairie dans une commune de moins de 2000 habitants

51

Contrat de professionnalisation pour un agent technique

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
44

Accord de principe portant approbation relative à la mise en uvre de contrats location accession au sein du lotissement des Colombières

48

Révision des loyers des logements et locaux communaux pour l'année 2025

52

Instauration de lIndemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires

Finances & Budget 2 délibérations
47

Tarifs communaux 2025

49

Mandatement du ¼ des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

Sécurité 1 délibération
42

Approbation de la convention cybersécurité avec Mégalis

Éducation 1 délibération
43

Reconduction du dispositif petit déjeuner à l'école publique

Ressources humaines 1 délibération
53

Révision du Régime Indemnitaire du RIFSEEP

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