3 février 2025
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
L'ancement consultation travaux réhabilitation du Presbytère et de l'ancien patronage
Résultat de la consultation de maîtrise doeuvre pour la création d'un lotissement communal
L'ancement des travaux pour l'aménagement et la viabilisation des logements N'éotoa
Demande de subvention D'ETR et DSIL pour la réhabilitation du Presbytère
Clôture Dissolution et transfert du budget annexe assainissement
Création d'un poste de rédacteur principal 1ère classe
Procès — verbal de mise à disposition des biens utilisés pour l'exercice de la compétence assainissement collectif
Convention de mise à disposition d'un agent communal pour l'exercice de la compétence assainissement collectif
Désignation de représentants de lEPCI dans le cadre du transfert de la compétence "eau"
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