CM

25 novembre 2024

La Dominelais 8 délibérations

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Renouvellement de la convention pour le suivi de la déchetterie du Grand-Fougeray

Mise en place d'un dispositif technique de vidéo protection

Effacement des réseaux avec le SDE 35 : Rue Pierre de Coubertin - Rue des Pommiers Fleuris

Devis de branchement eau potable de la SAUR : Résidences Seniors Néotoa

Ressources humaines 2 délibérations

Prévoyance agents annule et remplace

Mise en place d'un contrat de prévoyance obligatoire au profit des agents et participation au financement

Finances & Budget 2 délibérations

Annule et remplace demande fonds de concours BPLC

Bretagne Porte de Loire Communauté — demande du fonds de concours en investissement

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