Conseil municipal du 2025-07-02

La Feuillée 2 juillet 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Éducation

Résumé

Synthèse

10 délibérations - motion relative à la fermeture d'une classe de 3ème au collège des monts d'Arrée - Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions - Participation communale au financement de l'initiation à la langue bretonne pour l'année scolaire 2025-2026 - Zone d'accélération des énérgies renouvelables - Subvention aux associations - Approbation du rapport quinquennal 2017-2021 et évaluation des charges transférées à la MAC - Validation des devis pour la réhabilitation de l'appartement au dessus de la poste sis 31 Hent Menez Are - Acceptation du fonds de concours communautaire pour les travaux du Bourg Tranche 1 - Changement d'imputation budgétaire sur excercices clos 2022-2023-2024 Dépenses de constructions MAM - Détermination du nombre de sièges au conseil communautaire

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20250028

Validation des devis pour la réhabilitation de l'appartement au dessus de la poste sis 31 Hent Menez Are

202500026

Changement d'imputation budgétaire sur excercices clos 2022-2023-2024 Dépenses de constructions MAM

202500027

Acceptation du fonds de concours communautaire pour les travaux du Bourg Tranche 1

202500030

Participation communale au financement de l'initiation à la langue bretonne pour l'année scolaire 2025-2026

202500035

Subvention aux associations

📄 Autres decisions 3 délibérations
202500029

Approbation du rapport quinquennal 2017 — 2021 et évaluation des charges transférées à la MAC

202500031

Détermination du nombre de sièges au conseil communautaire

202500032

Motion relative à la protection des élus dans l'exercice de leurs fonctions

🎓 Éducation 1 délibération
202500033

motion relative à la fermeture d'une classe de 3ème au collège des monts d'Arrée

🌱 Environnement 1 délibération
202500034

Zone d'accélération des énérgies renouvelables

WEB megalis:2025:10287:2025-07-02
Ouvrir →

📬 Suivre La Feuillée

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.