CM

22 mars 2024

La Feuillée 13 délibérations

13

délibérations

7

Finances & Budget

3

Sécurité

2

Ressources humaines

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Délibérations (13)

Finances & Budget 7 délibérations
2

Approbation du CG 2023 Budget Transport

3

Approbation du CG 2023 Budget eau&Asst

4

Approbation du CA 2023 Budget principal

7

Vote des taux communaux 2024

9

Demande de subvention du collège dHuelgoat

15

Produit des amendes de polices 2024

Demande de DSIL 2024 réhabilitation préau

Sécurité 3 délibérations

Nomination des référents de sécurité routière

Proposition rachat licence IV Brasserie Tri Martolod

Proposition de prix de vente horaire des agents techniques

Ressources humaines 2 délibérations
11

Prime de pouvoir achat exceptionnelle

12

Instauration de lIHTS pour la catégorie B

Social & Santé 1 délibération
13

Proposition adhésion santé auprès du CDG29

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