CM

22 mars 2024

La Feuillée 13 délibérations

13

délibérations

5

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sécurité

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Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations
7

Vote des taux communaux 2024

11

Prime de pouvoir achat exceptionnelle

12

Instauration de lIHTS pour la catégorie B

Proposition rachat licence IV Brasserie Tri Martolod

Proposition de prix de vente horaire des agents techniques

Finances & Budget 2 délibérations
4

Approbation du CA 2023 Budget principal

9

Demande de subvention du collège dHuelgoat

Sécurité 2 délibérations
15

Produit des amendes de polices 2024

Nomination des référents de sécurité routière

Sport 1 délibération
2

Approbation du CG 2023 Budget Transport

Environnement 1 délibération
3

Approbation du CG 2023 Budget eau&Asst

Social & Santé 1 délibération
13

Proposition adhésion santé auprès du CDG29

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Demande de DSIL 2024 réhabilitation préau

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