Conseil municipal du 2025-10-06

La Forêt-Fouesnant 6 octobre 2025 13 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Éducation

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 2025_57_Convention doccupation temporaire du Hall du Nautile pour des expositions - 2025_56_Convention doccupation temporaire des salles municipales (Nautile, Kroas Prenn, Paradis) - 2025_55_Convention doccupation temporaire des salles de spectacle du Nautile - 2025_54_Convention doccupation temporaire de lEspace Menez Plenn et du stade Robert Gléonec - 2025_53_Désherbage de la médiathèque 2025-2026 - 2025_51_Initiation à la langue bretonne année scolaire 2025-2026 - 2025_50_Crédit denseignement collectif et de fournitures scolaire 2025-2026 - 2025_49_Avenant à la convention OGEC pour la restauration des élèves de lécole Notre Dame dIzel Vor - 2025_48_Subvention exceptionnelle à lécole Notre Dame dIzel Vor pour la classe découverte à Paris - 2027_47_Subvention exceptionnelle à lécole Encre Marine pour le projet « cirque » - 2025_46_Avis sur le projet de programme local de lhabitat du pays fouesnantais 2026-2031 - 2025_45_Création du syndicat mixte loi SRU « Bretagne Mobilité » - 2025_52_Prise en charge financière par la commune des enfants de lécole Notre Dame dIzel Vor hors commune dont les paren

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

2025_57_Convention doccupation temporaire du Hall du Nautile pour des expositions

2025

2025_55_Convention doccupation temporaire des salles de spectacle du Nautile

2025

2025_53_Désherbage de la médiathèque 2025-2026

2025

2025_46_Avis sur le projet de programme local de lhabitat du pays fouesnantais 2026-2031

🎓 Éducation 3 délibérations
2025

2025_51_Initiation à la langue bretonne année scolaire 2025-2026

2025

2025_50_Crédit denseignement collectif et de fournitures scolaire 2025-2026

2025

2025_49_Avenant à la convention OGEC pour la restauration des élèves de lécole Notre Dame dIzel Vor

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

2025_48_Subvention exceptionnelle à lécole Notre Dame dIzel Vor pour la classe découverte à Paris

2025

2027_47_Subvention exceptionnelle à lécole Encre Marine pour le projet « cirque »

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

2025_56_Convention doccupation temporaire des salles municipales (Nautile, Kroas Prenn, Paradis)

Sport 1 délibération
2025

2025_54_Convention doccupation temporaire de lEspace Menez Plenn et du stade Robert Gléonec

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

2025_45_Création du syndicat mixte loi SRU « Bretagne Mobilité »

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

2025_52_Prise en charge financière par la commune des enfants de lécole Notre Dame dIzel Vor hors commune dont les parents travaillent sur la commune

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